CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Actualisé le 25.08.2023
Equus’Win est une entreprise individuelle proposant un service d’accompagnement et de conseils dans la relation entre le propriétaire et son cheval en ligne et sur le terrain ainsi que l’auteur des “Défis de Lise” proposant un large panel d’exercices à réaliser avec son cheval sans accompagnement associé. Elle n’a pas pour vocation d’animer, encadrer ou enseigner une pratique sportive.
Ces CGV sont complétées par une Politique de Confidentialité soumise également à acceptation par le Client lors de la Commande.
Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.equuswin.com et prévaudront sur toute autre document. Un lien de téléchargement est inclu à la fin des CGV ci-présentes.
Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des présentes CGV ne saurait affecter la validité des présentes CGUV dans leur ensemble.
Article 1 : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais des sites Internet du réseau de la société Equus'Win. Est considérée comme «client» toute personne physique ou morale réalisant auprès de la société Equus'Win une commande validée via notre plateforme de paiement sécurisée, ou par chèque ou en numéraire.
Article 2 : Commande
Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client pour un motif légitime (au sens défini par la jurisprudence), et notamment (sans que cette liste ne soit limitative) en cas d’indisponibilité d’un service commandé, d’impossibilité d’exécuter la livraison, de demande abusive du Client, de présomption d’impossibilité pour le Client de contracter, d’intention manifeste pour le Client de nuire au Vendeur, ou encore de litige avec le Client au titre d’une précédente transaction, non résolu à la date de la Commande.
ART2-1 : Plateforme Online/Les défis de Lise
Toute commande passée sur un site appartenant à la société Equus'Win implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente dès l’instant où le client valide sa commande. Elle équivaut à une signature électronique qui valide le contrat entre l’acheteur et le vendeur.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix . Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Une fois confirmée et acceptée par le Vendeur, dans les conditions ci-dessus décrites, la Commande ne peut-être annulée, hors exercice du droit de rétractation de 14 jours partir de la date de vente selon les modalités prévues au code de la consommation.
ART2-1 Sur le Terrain
Tout rendez-vous en présentiel réservé, peu importe le canal de communication constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.
Par exception, concernant le service délivré en présentiel par le Vendeur, le Client qui annule sa commande pour raisons personnelles est remboursé mais reste redevable de la somme de 1/3 du montant de la prestation correspondant à l’acompte versé. En cas d’annulation pour raisons médicales ou vétérinaires, le remboursement est effectué en totalité, sous réserve de la production d’un certificat médical ou d’un certificat vétérinaire.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises , hors frais de port et de traitement de votre commande. Le prix des articles peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande.
Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur www.equuswin.com
Article 4 : Paiement
ART4-1 Plateforme Online/Les défis de Lise
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande pour l’ensemble des prestations en ligne. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Nous n’acceptons pas l’American Express. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de la société Stripe ou Paypal. Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société Stripe ou Paypal et ne saurait nous être imputée.
Pour les défis de Lise, le mode de paiement est exclusivement mensuel via un abonnement sans engagement. Les paiements de chaque mois sont identiques. En cas de refus de paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre et d’annuler une commande d’abonnement.
Pour la Plateforme Online, le mode de paiement est mensuel ou annuel via un abonnement sans engagement de renouvellement. Les paiements de chaque mois ou chaque année sont identiques. En cas de refus de paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre et d’annuler une commande d’abonnement.
En cas d’interruption de paiement, le vendeur suspendra l’accès au client à la plateforme donnant accès au contenu choisi tant que le paiement n’aura pas été régularisé. Aucun remboursement ne sera attribué dans ce cas.
ART4-2 Sur le Terrain :
Les frais de déplacement sont calculés selon la zone géographique. Ils sont précisés lors de la prise de rendez-vous. Ils sont intégralement à la charge du Client. Ils peuvent être réduits si un regroupement de Client sur le même secteur est envisageable.
Chaque prestation en physique est dû le jour de la prestation à l’exception des Clients ayant réservé et payé plusieurs séances en une fois.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, hors acompte si il y a, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services commandés.
Article 5 :Fourniture des Prestations
Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes :
Les dits Services seront fournis selon la date choisie du client à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site www.equuswin.com .
Le vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d'une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés.
Si les Services commandés n'ont pas été fournis dans un délai de 14 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
En cas de demande particulière du client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le vendeur, les coûts y étant liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure.
A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.
Le Client disposera d'un délai de 7 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par Par mail :contact@equuswin.com
Par courrier : Lise Payement 76 rue de wailly 62310 Coupelle Vieille, avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire.
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client.
Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.
Article 6 : La plateforme en ligne et les Défis de Lise, Durée d’utilisation des vidéos
L’accès aux vidéos est soumis à condition de temps et est limité. Dès lors que le client suspend son abonnement, il perd son accès à l’ensemble des vidéos présente sur la plateforme Système Io.
Equus’Win se réserve le droit de fermer son site à tout moment sans condition de remboursement.
Article 7 : Les sites
Le Site peut comporter des liens hypertextes vers des sites tiers. L'Internaute qui serait redirigé vers un site tiers par l'intermédiaire d'un lien hypertexte établi en direction d’autres sites reconnaît que l’Editeur ne maîtrise pas le contenu, les informations, les produits et services offerts sur ces sites. En conséquence, l’Editeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes.
L’Editeur n’est également pas responsable des liens hypertextes pointant vers le Site.
Toute personne souhaitant mettre en place des liens hypertextes pointant vers le Site devra en obtenir l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.
Le vendeur propose un accès gratuit à son Site, le Client demeurant en toute hypothèse responsable de son équipement informatique et de sa connexion à Internet, dont les coûts sont à sa charge.
L’accès au Site peut être réalisé :
-
depuis un ordinateur ou un terminal équivalant disposant d'un accès à un ou plusieurs réseaux de télécommunications permettant l'accès au réseau Internet et d'un logiciel de navigation sur le réseau Internet (de type Internet Explorer, Mozilla Firefox, etc.) ;
-
un terminal téléphonique disposant d'un accès à un réseau de télécommunications permettant l'accès au réseau Internet(connexion 3G, 4G, Edge, wifi etc.).
Le vendeur fait ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible en permanence, sous réserve des opérations de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site ou des serveurs sur lesquels il est hébergé. En cas d’interruption pour maintenance, le vendeur ne pourra être tenu pour responsable de l’impact éventuel de cette indisponibilité sur les activités du Client.
Le Client est averti des aléas techniques inhérents à l’Internet et des interruptions d’accès qui peuvent en résulter. En conséquence, le vendeur ne pourra être tenu responsable des éventuelles indisponibilités ou ralentissements du Site.
Le Client est informé que les serveurs du VENDEUR sont hébergés par la société WIX.COM LTD, 40 PORT DE TEL AVIV, 99207 TEL AVIV JAFFA. Pour le site www.equuswin.com
Le Client est informé que les serveurs du vendeurs sont hébergés par la société SYSTEME.IO La Saballe, 32410 CEZAN.
Tout manquement du Client aux obligations lui incombant en vertu des présentes CGUV sera susceptible d’entraîner la suspension ou l’interdiction de l’accès du Client au Site.
Article 8 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et/ou des offres promotionnelles concernant des produits édités par la société Equus'Win ou par d’autres partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails. Ce lien est précédé de la mention “To unsubscribe or change subscriber options visit:” (comprendre: pour vous désinscrire ou changer vos options d’inscriptions, cliquez ci-dessous).
Droit applicable Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Pour toutes demandes de modification de données erronées, le client peut s’adresser au vendeur pour procéder à une rectification soit :
-Par courrier : Equus’Win, 76 Rue de Wailly, 62310 Coupelle Vieille
-Soit par mail : contact@equuswin.com
Article 9 : Droit de rétractation
Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation «
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne dans un délai de 14 jours, à l'aide du formulaire de rétractation ci-joint et également disponible sur le site ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au Prestataire aux coordonnées postales ou mail indiquées à l’ARTICLE 1 des présentes CGUV.
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services commandés est remboursé.
Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Prestataire, de la notification de la rétractation du Client.
Article 10 -1 Responsabilité du Client
Le Client est seul responsable de la qualité, de la précision, de la pertinence et de l’exactitude des informations qu’il renseigne sur le Site aux fins de sa commande. La responsabilité du VENDEUR ne saurait être engagée à ce titre.
Le Client est ainsi seul responsable à l’égard du VENDEUR et, le cas échéant, des tiers, de tous dommages, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, causés par une information ou tout autre publication communiquée, transmise ou diffusée à l’occasion des présentes, ainsi que de tout manquement de sa part aux présentes stipulations contractuelles.
Le Client est, en outre, seul responsable du choix des Produits et services qu’il a commandés par l’intermédiaire du Site.
Tout Client s’engage à ne pas utiliser le Site en contravention de l’ensemble des lois, règles et réglementations en vigueur.
Article 10 -2 Responsabilité du Vendeur
LE VENDEUR met en œuvre toutes les mesures propres à assurer au Client la fourniture, dans des conditions optimales, des services de qualité. Elle assume l’entière responsabilité des services qu’elle propose et vend aux Clients par le biais du Site.
LE VENDEUR ne peut toutefois être tenu responsable de tout dommage, qui serait imputable soit au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure.
LE VENDEUR s’assure du bon fonctionnement du Site mais ne saurait en aucun cas garantir qu’il est exempt d’anomalies ou d’erreurs et qu’il fonctionne sans interruption.
LE VENDEUR ne saurait être tenu responsable du non-fonctionnement, d’une impossibilité d’accès ou de dysfonctionnements des services du fournisseur d’accès des Clients, à ceux du réseau Internet.
LE VENDEUR n'est pas responsable dans le cadre d'un accident survenu dans la mise en application des vidéos publiées, conseils et solutions apportées. Le cheval reste un animal imprévisible et dangereux.
Le VENDEUR a une obligation de moyen et non de résultat.
Article 11 : Force majeure
Aucune des parties ne sera responsable vis-à-vis de l'autre partie d'un retard d'exécution ou d'une inexécution en raison de survenance d'un événement en dehors du contrôle des parties qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de l'acceptation des CGV et dont les effets ne peuvent pas être évités par des mesures appropriées.
Le cas de force majeure suspend les obligations de la partie concernée pendant le temps où jouera la force majeure si cet événement est temporaire. Néanmoins, les parties s'efforceront d'en minimiser dans toute la mesure du possible les conséquences. A défaut, si l'empêchement est définitif, les parties seront libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1 du Code civil.
Article 12 : Propriété intellectuelle
Le contenu du site www.equuswin.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
De même les vidéos de conseils qui vous seront transmises ne doivent ni être partagées ni être utilisées à d’autres fins que votre progression. Elles sont strictement personnelles et individuelles.
Article 13 : Litiges
Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGUV.
Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
En l’espèce, le médiateur désigné est
Mediavet
Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show
Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun français.
Article 14 : Interruption du service pour maintenance ou amélioration
Nous nous engageons à mettre tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement de la Plateforme et son accessibilité mais nous ne sommes tenus qu'à une obligation de moyens concernant la continuité de l'accès au Service. Nous ne pouvons garantir la pérennité ou les performances de la Plateforme.
En cas de mise à jour de la Plateforme pour une évolution technique, notre Plateforme sera inaccessible temporairement.
L'accès au Service pourra être interrompu pour des raisons notamment de maintenance, de mise à jour et en cas d'urgence.
Plus généralement, l'interruption du Service quel que soit la cause, la durée ou la fréquence, n'engagera pas notre responsabilité et ne donnera droit à aucune indemnité à l'Utilisateur.
En conséquence, nous ne pouvons être tenu pour responsable de la perte d'argent, ou de réputation, ni des dommages spéciaux, indirects ou induits résultant de l'interruption du Service. De même, nous ne pourrons être tenus pour responsable des éventuelles dégradations de matériel, logiciel ou données (exemple : contamination virale) subies par l'Utilisateur du fait de son utilisation du Service.
Pour éviter autant que possible des désagréments, vous devez vous assurer de la réalisation régulière de sauvegardes concernant vos informations, contenus et logiciels.
Vous reconnaissez utiliser le Service, mais un "bug" de notre Plateforme peut vous faire perdre certaines de vos données, les altérer ou les exposer. Nous nous engageons cependant à tout mettre en oeuvre pour les restaurer dans la mesure du possible et à vous garantir un accès à la Plateforme le plus rapidement.
Article 15 : Informations sur la société Equus'Win
La Société EI Equus'Win dont l’adresse est :
EI Equus'Win
Lise Payement
76 Rue de Wailly
62310 Coupelle Vieille
06 79 64 62 87
Siret : 9086901180001
Article 16 : Résiliation abonnement
Uniquement pour les produits disponibles en Ligne, “Les Défis de Lise” et la plateforme Online. Ne sont pas concernés les services “Sur le Terrain”, ne faisant pas partie de la possibilité d’abonnement.
Les abonnements sont sans engagement de renouvellement. Le Client est libre de se désabonner chaque mois ou chaque année selon son choix lors de sa commande initiale.
Dès lors, le Client perd l’accès à la plateforme contenant les vidéos.
Pour résilier, il suffit d’envoyer un mail à contact@equuswin.com ou de d’annuler directement son abonnement depuis la plateforme systeme.io, rubrique mon compte/mes abonnements.
Un mail de confirmation sera envoyé.
Il n’est pas possible sauf cas de force majeure décrite dans les CGV ci-joint d’annuler les abonnements annuels en cours et d’obtenir un remboursement au prorata des mois d’utilisation.